pour les joueuses Seniors Féminines ayant muté au sein du club pour la saison 2021 / SAISON 2020-2021 5 Article - 95 Joueurs amateurs signant un contrat ...42 Article - 96 Joueurs ou joueuses en fin de contrat ou dont le contrat a fait l'objet Les décisions prises à l'Assemblée Fédérale de même que toutes les modifications apportées aux textes fédéraux (Statuts, Règlement Intérieur, Règlements des épreuves, Règlements Généraux et statuts particuliers qui s'y rattachent…) prennent effet à partir de la date qui est fixée par l'Assemblée Fédérale. PDF Procès-Verbal - FFF Ces règlements sont applicables aux compétitions/épreuves : - organisées sous l'égide de la L.F.P.L. Considérant qu'en vertu de l'article 117.d) des Règlements Généraux de la F.F.F., la licence peut être dispensée du cachet « mutation » notamment dans le cas, « avec l'accord du club quitté, du joueur ou de la joueuse adhérant à un club nouvellement affilié, à l'exception de celui issu d'une fusion, ou à un club reprenant son activité à la suite d'une inactivité . Les présents Règlements Généraux sont la reprise in extenso des Règlements Généraux de la F.F.F. PDF Comité d'Appel chargé des Affaires Courantes b) Du joueur ou de la joueuse signant dans un nouveau club parce que son précédent club est dans l'impossibilité de lui proposer une pratique de compétition de sa catégorie d'âge, ou d'une . 2 - le nouveau club doit adresser à la ligue régionale le dossier de demande de licence prévu à l'article 7 du guide de procédure du 1er juin au 16 juillet. Sont titulaires d'une licence frappée du cachet « dispense de mutation » article 117 B des Règlements Généraux de la F.F.F. Articles simple - Page 116 - LIGUE DU GRAND EST DE FOOTBALL 2 NOUVEAUX DOSSIERS CHANGEMENT DE CLUB Joueuse : M. Mathéo CORREAS CARUDEL, licence n° 2545942980 (Libre/U17) Licencié à : BLOIS F. 41 (548235), saison 2021/2022 Demande d'accord pour : F.C. . PDF COMMISSION GENERALE D'APPEL - provence.fff.fr PDF Règlements Généraux - FFF PDF REGLEMENT GENERAUX 2018-2019 - lfpl.fff.fr Accord du Club (uniquement à utiliser pour l'application de l'article 117 d des Règlements Généraux de la FFF (club nouvellement affilié ou pour création d'une section féminine…). et de la L.F.N. infraction de quelque nature que ce soit, sont énumérées à l'article 200 des présents Règlements et à l'article 4 de l'Annexe 2 des Règlements Généraux de la F.F.F.. Les membres des Commissions Fédérales ont droit d'accès gratuit sur tous les stades utilisés par les clubs de la Fédération. Les Règlements Sportifs du DISTRICT DE LYON ET DU RHÔNE DE FOOTBALL, ont pour but de préciser et d'adapter au niveau départemental certains points des Règlements Généraux de la F.F.F. et de ses districts.
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